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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A
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LITHO-SIGNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITHO-SIGNAL
S.E.C.M.A. SA

Numéro de dépôt :
97668564
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2007

Présentation de la marque LITHO-SIGNAL

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITHO-SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A domicilié(e) BP 65 ZI, 22260 PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 750 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.C.M.A. - France.

La marque LITHO-SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITHO-SIGNAL est expirée depuis le 12 mars 2007.

S.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes : PHYCOSEVE , C 34 , ORIGINALG , MAGNEVIVE , ORIGINALGUES , TURBO POT , SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES , ALGORIGYNE , PHYCEOR , OLIGOGELANE


S.E.C.M.A. SA - BP 65 ZI, 22260 PONTRIEUX - France - SIREN 435750039


S.E.C.M.A. - France


Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

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